Charte du DAC

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Charte du DAC

Message par Admin le Dim 18 Aoû - 17:26

-Charte de bonne conduite sur le forum DIYers and co in the vape :

En vous inscrivant ici, vous devenez membres d’un forum privé, et vous certifiez avoir plus de 18 ans.
Ce Forum n'a aucune prétention à rivaliser avec d'autres institutions du monde de la vape.
Il a pour but de réunir un groupe d'individus qui souhaitent renseigner tous les vapoteurs, nouveaux ou avertis,
et les aider au travers d'un partage d’expériences.
Même si l’humour est toujours bienvenu dans les post, il reste de bon ton de ne pas venir alourdir les sujets
demandant aide ou avis par des blagues de potaches sans rapport.

Ce Forum n’est la propriété d'aucune boutique et espère rester indépendant et objectif dans ses avis.

Le Forum DIYers and co in the vape ne saurait être tenu responsable des propos tenus par les utilisateurs, qui ne sont que la libre expression de leurs pensées.

II - Les principales règles à respecter :

Pensez à vous présenter dans la première semaine de votre inscription, afin d'attester de votre volonté de participer à cette communauté

1)- Les propos injurieux et discriminatoires, xénophobes, racistes, antisémites, homophobes, haineux et toute autre intolérance sont, conformément à la Loi, interdits sur ce forum.

2)-La courtoisie dans les échanges est la règle de base.
Les sujets et messages privés ne devront pas contenir de propos manquant de respect, d'insultes ou même de simples propos désobligeants vis à vis d'un ou plusieurs utilisateurs ainsi qu'à l'égard du staff.

3)- Pas d'incitation à la consommation de produits illicites ou entraînant une dépendance

4)- L'humour est souhaité, mais il ne faut pas qu'il devienne l'objectif principal du post ou détourne celui-ci de son sujet initial.

5)- Ce forum ne saurait être un lieu d'expression politique.

6) La publicité, est autorisée sur ce forum dans les sujets "Bons plans", et "Les boutiques".
Dans les autres seuls sont tolérés les liens informatifs vers des sites pouvant apporter une information sur les diverses questions liées au vaporisateur personnel.

En cas de non respect des règles ci-dessus, des avertissements et des sanctions pourront être pris.
Les multi-comptes sont interdits et entraineront l’annulation des 2 comptes.

III - Les boutiques et les marques

Elles sont les bienvenues, sous réserve de participer de manière claire, transparente en affichant leur logo.
Toute boutique doit avant toute chose se signaler aux administrateurs afin d’attester de sa légitimité.
Il sera créé une rubrique spécifique pour leur boutique.
Les vendeurs se doivent de se respecter ici les uns les autres.
La charte s'applique également dans ces rubriques et seuls les administrateurs sont décisionnaires de toute modification  du contenu des sujets.
Tout litige vendeur-acheteur devra se régler hors forum.
Aucune dépréciation d'une marque à l'égard d'une autre ne sera tolérée.
Un seul pseudo par marque.


IV - La modération

Le Forum est soumis à une modération.
les Modérateurs seront particulièrement vigilants sur les propos pouvant être considérés comme "diffamatoires" (Article 29 de la loi du 29 juillet 1881)
Ils ont la possibilité d'éditer, déplacer, supprimer et verrouiller les sujets en non-conformité avec la Charte DAC
Dans le cadre d'une faute grave, des sanctions pourront être prises à l'encontre de l'utilisateur.

V - La liste des membres
les membres actifs sont :
- Ceux qui lisent et postent régulièrement
- Ceux qui lisent et postent de temps à autres
- Ceux qui viennent lire parfois, même sans poster

Pour devenir membre actif, autorisé à lire tous les sujets et à écrire sur le forum,
nous vous demandons simplement de vous présenter et de poster au moins un message.

VI - Droits d’auteur

Le forum respecte la loi sur le Copyright (droit d’auteur et propriété intellectuelle).
Lorsque vous affichez ici un contenu vous devez en citer la source, par exemple en affichant le lien vers la localisation d’origine.
Le forum ne saurait être tenu pour responsable d'un contenu publié à tort.
Nous veillons au respect de ces règles.
Si quelque chose venait à nous échapper, merci de nous le signaler afin que nous puissions réagir.

VII CIRCULAIRE NDGS/MC2/2014/273 du 25 septembre 2014
relative à l’encadrement de la publicité des dispositifs électroniques de vapotage
Date d'application : immédiate

I–La publicité pour des dispositifs électroniques de vapotage, produits de consommation courante
En application des articles L. 3511-3 et L. 3511-4 du code de la santé publique, et sous réserve de
l’interprétation souveraine du juge, est interdite la publicité :
- pour un modèle de dispositif électronique de vapotage qui ressemblerait de manière notable à une cigarette, un cigare, un cigarillo, une pipe ou tout autre produit du tabac ;
- pour un liquide ou une recharge de dispositif électronique de vapotage qui ferait expressément référence à un goût rappelant le tabac ;
- pour un dispositif électronique de vapotage ou une recharge qui contiendrait un slogan, un visuel, un logo de marque ou une dénomination de produit faisant référence au tabac ou au fait de fumer.

Compte tenu des dispositions précitées, toute publicité pour un dispositif électronique de vapotage ou pour une recharge de liquide destinée à être utilisée avec un tel produit,
dans la mesure où il rappelle, par sa présentation (goût, slogan, etc.), son appellation (dénomination, logo de marque, etc.) ou son graphisme
(visuel publicitaire, forme du modèle, etc.) le tabac, un produit du tabac ou l’acte de fumer est prohibée, même dans les cas où le dispositif ou la recharge ne contiendrait pas
de nicotine

Les utilisateurs du forum s'engagent à respecter cette Charte, qui pourra être modifiée ultérieurement.
avatar
Admin
Admis
Admis

Messages : 3
Date d'inscription : 30/07/2013

http://diyersandco.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum